Conditions d’utilisation

Conditions générales de service

Date d’entrée en vigueur : 7 août 2026

APERÇU

Bienvenue chez PhotoMania Embrun!

Les termes « nous », « notre », « nos » et « PhotoMania Embrun » désignent PhotoMania Embrun. PhotoMania Embrun exploite ce magasin et ce site Web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services qui y sont proposés afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat adaptée à vos besoins (les « Services »).

PhotoMania Embrun utilise la plateforme Shopify pour exploiter son site Web et fournir les Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (collectivement, les « Conditions générales »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez nos Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits et obligations, notamment en matière de garanties, de responsabilités et de limitations de responsabilité.

En visitant, en consultant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales ainsi que par notre Politique de confidentialité [LIEN].

Si vous n’acceptez pas ces Conditions générales ou notre Politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser ni consulter nos Services.

SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions générales, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité applicable dans votre lieu de résidence et être légalement autorisé à conclure des transactions avec nous.

En Ontario, l’âge de la majorité est de 18 ans.

Vous pouvez toutefois permettre à un mineur dont vous êtes responsable d’utiliser les Services sous votre supervision et votre responsabilité.

Pour utiliser certains Services, notamment pour consulter notre boutique en ligne ou effectuer un achat, vous pourriez devoir fournir certains renseignements, tels que votre adresse courriel ainsi que vos renseignements de facturation et de paiement.

Vous déclarez et garantissez que tous les renseignements fournis à PhotoMania sont exacts, à jour et complets et que vous disposez des droits nécessaires pour nous transmettre ces renseignements.

Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité et la sécurité de vos identifiants de compte ainsi que de toutes les activités effectuées au moyen de votre compte.

Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.

SECTION 2 - NOS PRODUITS ET SERVICES

Nous faisons tous les efforts raisonnables pour présenter avec exactitude nos produits et services sur notre boutique en ligne.

Cependant, veuillez noter que l’apparence des couleurs, des images et des produits peut varier selon l’appareil utilisé pour consulter notre site ainsi que ses paramètres et sa configuration.

En particulier, les couleurs affichées sur un écran peuvent différer des couleurs du produit imprimé ou fabriqué.

Les descriptions, images et caractéristiques des produits peuvent être modifiées à tout moment lorsque cela est nécessaire.

Nous nous réservons également le droit de retirer un produit de notre catalogue ou de limiter les quantités disponibles.

SECTION 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat pour les produits ou services sélectionnés.

PhotoMania Embrun se réserve le droit d’accepter ou de refuser une commande lorsque cela est permis par la loi applicable.

Une commande est considérée comme acceptée lorsque PhotoMania Embrun confirme son acceptation et que le paiement requis a été reçu et traité.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, notamment :

  • les produits sélectionnés;

  • les formats;

  • les quantités;

  • les images;

  • les textes;

  • les renseignements de personnalisation;

  • les autres options sélectionnées.

Pour les produits personnalisés, une demande d’annulation peut ne plus être possible une fois que la production a commencé.

Si nous devons refuser, modifier ou annuler une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant les coordonnées fournies lors de la commande.

Les retours et remboursements sont régis par notre Politique de retour et de remboursement [LIEN].

Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel, familial ou domestique et non à la revente commerciale, sauf entente préalable avec PhotoMania.

SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, rabais et promotions peuvent être modifiés sans préavis.

Le prix applicable à votre commande est normalement celui affiché au moment où vous passez votre commande et indiqué dans la confirmation de commande.

Sauf indication contraire, les prix affichés peuvent être soumis aux taxes applicables.

Les prix offerts sur notre boutique en ligne peuvent différer des prix offerts en magasin ou par des tiers.

PhotoMania peut proposer occasionnellement des promotions ou offres spéciales. Ces promotions peuvent être soumises à des conditions particulières.

En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions générales, les conditions particulières de la promotion prévaudront dans la mesure applicable.

Vous acceptez de fournir des renseignements de facturation et de paiement exacts, complets et à jour.

Vous devez également nous informer rapidement de toute modification pertinente de vos renseignements afin de permettre le traitement de vos commandes et la communication avec vous lorsque nécessaire.

Lorsque vous utilisez une carte de paiement, vous déclarez être autorisé à l'utiliser et autorisez PhotoMania ou son fournisseur de services de paiement à traiter le montant applicable à votre achat.

SECTION 5 - RAMASSAGE EN MAGASIN

PhotoMania Embrun offre actuellement le ramassage en magasin pour les commandes en ligne.

Nous n'offrons actuellement pas de livraison à domicile ni d'expédition pour les commandes en ligne.

Après avoir passé une commande :

  1. nous préparons votre commande;

  2. vous recevez une notification lorsque celle-ci est prête;

  3. vous pouvez venir la récupérer pendant nos heures d'ouverture.

Pour les commandes nécessitant une production, veuillez attendre la confirmation indiquant que votre commande est prête pour le ramassage avant de vous présenter en magasin.

Les délais de préparation varient selon le produit, la quantité et les exigences de production.

Certains produits peuvent être disponibles le jour même, tandis que les commandes personnalisées ou de grande quantité peuvent nécessiter un délai supplémentaire.

Les délais indiqués sont des estimations et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits, du volume de commandes ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de ramassage en magasin [LIEN].

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Services, incluant notamment les marques de commerce, logos, textes, photographies, images, graphiques, vidéos, fichiers audio, descriptions, mises en page, éléments visuels et leur organisation, appartiennent à PhotoMania Embrun ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires ou titulaires de droits.

Ces éléments sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions générales vous autorisent uniquement à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve des droits accordés par la loi.

Vous ne pouvez pas, sans notre autorisation écrite préalable :

  • reproduire;

  • distribuer;

  • modifier;

  • publier;

  • créer des œuvres dérivées;

  • copier;

  • télécharger;

  • transmettre;

  • exploiter commercialement

tout contenu appartenant à PhotoMania Embrun.

Les noms, logos, produits, services, designs et slogans de PhotoMania Embrun peuvent constituer des marques de commerce de PhotoMania Embrun ou de leurs propriétaires respectifs.

Vous ne pouvez pas utiliser ces éléments sans autorisation préalable lorsque celle-ci est requise.

Shopify et ses marques de commerce demeurent la propriété de Shopify.

Les autres marques apparaissant sur notre site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 - OUTILS ET SERVICES DE TIERS

Certains outils, fonctionnalités ou services accessibles par l'intermédiaire de notre site peuvent être fournis par des tiers.

Nous ne contrôlons pas nécessairement ces outils et ne sommes pas responsables de leur fonctionnement, de leur disponibilité ou de leur contenu.

Lorsque vous utilisez un service ou un outil fourni par un tiers, votre utilisation peut également être soumise aux conditions et politiques de ce tiers.

Nous pouvons ajouter de nouvelles fonctionnalités, applications, outils ou ressources à nos Services. Ceux-ci seront également soumis aux présentes Conditions générales dans la mesure applicable.

SECTION 8 - LIENS VERS DES SITES TIERS

Notre site peut contenir des liens ou fonctionnalités provenant de sites Web exploités par des tiers.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l'exactitude, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites tiers.

Si vous choisissez d'accéder à un site tiers à partir de notre site, vous le faites à vos propres risques.

Nous vous recommandons de consulter les politiques et conditions applicables au site tiers avant d'effectuer une transaction ou de fournir des renseignements personnels.

Toute question concernant les produits ou services offerts par un tiers doit être adressée directement à ce tiers.

SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

PhotoMania Embrun utilise Shopify pour exploiter sa boutique en ligne et fournir certains éléments techniques des Services.

Toutefois, les ventes et achats effectués auprès de PhotoMania Embrun constituent des transactions entre vous et PhotoMania Embrun.

Shopify n'est pas le vendeur des produits ou services achetés auprès de PhotoMania Embrun.

Dans la mesure permise par la loi applicable, Shopify et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables des obligations de PhotoMania découlant directement de la vente de nos produits et services.

SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les renseignements personnels recueillis par PhotoMania par l'intermédiaire des Services sont traités conformément à notre Politique de confidentialité [LIEN].

Certaines données peuvent également être recueillies ou traitées par Shopify ou par nos fournisseurs de services afin de permettre le fonctionnement de notre boutique en ligne, le traitement des commandes et la fourniture des Services.

Pour plus d'informations concernant la collecte, l'utilisation, la conservation et la communication de vos renseignements personnels, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 - COMMENTAIRES ET AVIS

Si vous nous transmettez des commentaires, suggestions, avis, idées, propositions ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous autorisez, dans la mesure permise par la loi, à les utiliser afin d'améliorer, exploiter et promouvoir nos Services.

Vous demeurez responsable du contenu que vous soumettez.

Vous déclarez notamment que :

  1. vous disposez des droits nécessaires sur le contenu transmis;

  2. votre contenu ne viole pas les droits d'une autre personne;

  3. votre contenu respecte les lois applicables;

  4. votre contenu ne contient pas de matériel illégal, frauduleux, menaçant, diffamatoire ou autrement interdit.

Nous pouvons retirer ou modérer tout contenu qui, selon nous, enfreint les présentes Conditions générales ou la loi applicable.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut occasionnellement y avoir des erreurs typographiques, informations inexactes ou omissions concernant notamment :

  • les descriptions de produits;

  • les prix;

  • les promotions;

  • les disponibilités;

  • les délais;

  • les caractéristiques des produits.

Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs ou de mettre à jour les informations.

Lorsque cela est permis par la loi, nous pouvons également annuler une commande concernée par une erreur importante et vous en informer.

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous pouvez utiliser nos Services uniquement à des fins légales.

Il vous est interdit d'utiliser nos Services :

  • à des fins illégales ou frauduleuses;

  • pour violer une loi ou un règlement applicable;

  • pour porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de PhotoMania ou d'un tiers;

  • pour harceler, menacer, intimider ou nuire à nos employés ou à toute autre personne;

  • pour transmettre des informations fausses ou trompeuses;

  • pour usurper l'identité d'une autre personne ou organisation;

  • pour transmettre des virus ou logiciels malveillants;

  • pour perturber le fonctionnement de notre site;

  • pour contourner les mesures de sécurité ou d'autorisation;

  • pour collecter ou suivre les renseignements personnels d'autres personnes sans autorisation;

  • pour utiliser des robots, systèmes automatisés ou outils de collecte de données d'une manière interdite par notre site ou les présentes Conditions générales.

Nous pouvons suspendre ou désactiver un compte lorsque nous avons des motifs raisonnables de croire qu'il est utilisé en violation des présentes Conditions générales ou de la loi applicable.

SECTION 14 - AGENTS AUTOMATISÉS

La présente section s'applique lorsqu'un logiciel ou un service automatisé agit au nom d'une personne ou d'une organisation afin d'accéder aux Services ou d'interagir avec ceux-ci.

Tout agent automatisé doit respecter les règles et restrictions techniques applicables à notre site.

Un agent ne doit notamment pas :

  • dissimuler son identité lorsqu'une identification est requise;

  • contourner les mesures de sécurité;

  • contourner ou résoudre automatiquement les mesures destinées à distinguer les utilisateurs humains des systèmes automatisés;

  • contourner les restrictions d'accès;

  • effectuer des activités susceptibles de perturber le fonctionnement des Services.

PhotoMania peut limiter ou bloquer l'accès automatisé à ses Services lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour protéger son site, ses utilisateurs ou ses systèmes.

SECTION 15 - RÉSILIATION

Nous pouvons suspendre ou mettre fin à votre accès aux Services lorsque cela est permis par la loi et lorsque nous avons un motif raisonnable de le faire, notamment en cas de violation des présentes Conditions générales.

Vous demeurez responsable des montants dus jusqu'à la date de résiliation.

Les dispositions qui, par leur nature, doivent continuer à s'appliquer après la résiliation demeureront en vigueur, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, aux commentaires, à la responsabilité, à l'indemnisation, au droit applicable et aux autres obligations qui doivent raisonnablement survivre à la résiliation.

SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur ou par l'intermédiaire des Services sont fournies à titre général.

Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir l'exactitude de nos informations, mais nous ne garantissons pas que toutes les informations seront toujours complètes, exactes, à jour ou exemptes d'erreurs.

Dans la mesure permise par la loi applicable, les Services sont fournis selon leur disponibilité.

Aucune disposition des présentes Conditions générales n'a pour objectif d'exclure ou de limiter une garantie, un droit ou un recours qui ne peut légalement être exclu ou limité en vertu des lois applicables en Ontario ou au Canada.

SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure permise par la loi applicable, PhotoMania Embrun, ses dirigeants, employés, partenaires, fournisseurs de services, entrepreneurs et mandataires ne seront pas responsables des pertes ou dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l'utilisation de nos Services lorsque cette limitation est permise par la loi.

Toutefois, rien dans les présentes Conditions générales n'a pour objectif de limiter une responsabilité qui ne peut légalement être limitée ou exclue en vertu des lois applicables.

SECTION 18 - INDEMNISATION

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez de tenir PhotoMania Embrun et ses dirigeants, employés, partenaires, fournisseurs de services et mandataires à l'abri des réclamations, pertes ou dommages découlant directement d'une violation par vous des présentes Conditions générales ou d'une utilisation illégale ou non autorisée des Services.

Cette disposition ne s'applique pas dans la mesure où une telle limitation ou indemnisation serait interdite par la loi applicable.

SECTION 19 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions générales est déclarée invalide, illégale ou inexécutoire, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale permise par la loi et, si nécessaire, sera séparée des autres dispositions.

La validité des autres dispositions ne sera pas affectée.

SECTION 20 - RENONCIATION ET ENTENTE INTÉGRALE

Le fait que PhotoMania n'exerce pas immédiatement un droit prévu par les présentes Conditions générales ne constitue pas nécessairement une renonciation à ce droit.

Les présentes Conditions générales, ainsi que les politiques et documents qui y sont intégrés par référence, constituent l'entente applicable à votre utilisation de nos Services, sous réserve des droits et obligations prévus par la loi applicable.

SECTION 21 - CESSION

Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits ou obligations découlant des présentes Conditions générales sans notre consentement écrit préalable lorsque celui-ci est requis.

PhotoMania peut transférer ou céder ses droits et obligations dans le cadre d'une réorganisation, d'une vente d'entreprise ou d'une autre opération commerciale, sous réserve des lois applicables.

SECTION 22 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions générales ainsi que les services fournis par PhotoMania Embrun sont régis par les lois applicables de la province de l'Ontario et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans limiter les droits impératifs dont les consommateurs peuvent bénéficier en vertu de la loi.

Tout différend sera soumis aux tribunaux compétents conformément aux lois applicables.

Rien dans les présentes Conditions générales n'a pour objectif de priver un consommateur des droits ou recours qui lui sont accordés par les lois applicables.

SECTION 23 - TITRES

Les titres des sections sont utilisés uniquement pour faciliter la lecture et ne limitent ni n'affectent l'interprétation des présentes Conditions générales.

SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions générales à tout moment sur cette page.

PhotoMania Embrun se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes Conditions générales lorsque cela est nécessaire.

Les modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans la version mise à jour, sous réserve des exigences légales applicables.

Lorsque la loi l'exige, nous fournirons un avis concernant les modifications importantes.

Votre utilisation continue des Services après la publication de modifications constitue votre acceptation des modifications dans la mesure permise par la loi.

SECTION 25 - COORDONNÉES

PhotoMania Embrun
852, rue Notre-Dame
Embrun (Ontario) K0A 1W1
Canada

Courriel : info@photomaniaembrun.com
Téléphone : (613) 443-3971

Heures d'ouverture

Du lundi au vendredi : 9 h 30 à 17 h
Samedi : 10 h à 15 h
Dimanche : Fermé

Pour connaître les autres moyens de communiquer avec nous, veuillez consulter notre page Nous contacter.